Face à une dépendance, l’assurance prévoyance protège les assurés contre les risques majeurs de la vie. Pour préserver leur famille s’ils sont victimes d’un accident de la vie et compenser leur perte de revenus, les garanties vont compléter l’indemnisation de base de la Sécurité sociale.
La notion de prévoyance dépendance
La dépendance concerne l’état de toutes les personnes qui ont besoin d’aides importantes et/ou d’assistance pour réaliser des actes ordinaires de la vie, suite à la perte ou au manque d’autonomie psychique, intellectuelle ou physique. L’assurance prévoyance peut couvrir le risque de dépendance. Ainsi, l’assuré va pouvoir percevoir la prestation prévue, sous forme de capital ou sous forme de rente mensuelle, s’il devient dépendant. Le plus souvent, des services d’assistance accompagnent le versement de la prestation de prévoyance dépendance. Toutefois, les cotisations font l’objet de succession et sont conservées par l’assureur dans le cas où l’assuré conserve son autonomie jusqu’à son décès.
Que recouvre la prévoyance dépendance ?
La dépendance peut s’afficher parmi les options à souscrire en complément ou dans les garanties de base, en fonction des contrats de prévoyance. Dans le contrat de prévoyance, l’impossibilité d’effectuer certaines activités ou actes de la vie quotidienne comme se situer dans le temps ou dans l’espace, se laver, se vêtir, s’alimenter, etc., due à une perte d’autonomie, caractérise cet état de dépendance. Néanmoins, une définition propre de la notion de dépendance figure dans chaque contrat d’assurance. Pour être considéré comme dépendant, ce document définit également le degré de perte d’autonomie dont l’assuré doit être atteint. Par conséquent, il est nécessaire de bien connaître les définitions précises des garanties avant toute souscription à une prévoyance dépendance.
Les garanties offertes par le contrat de prévoyance
Les contrats de prévoyance dépendance garantissent généralement la dépendance partielle ou la dépendance totale. Dans les conditions prévues par le contrat, l’état de dépendance de l’assuré doit être diagnostiqué médicalement. En général, lorsque la personne est dans l’incapacité de réaliser un minimum de quatre actes ordinaires de la vie courante parmi les cinq reconnus à savoir faire sa toilette, s’alimenter, s’habiller, se déplacer et se lever sans aide extérieure, la dépendance totale est reconnue. Dans ce cas, le versement de la rente est de l’ordre de cent pour cent de la somme prévue par le contrat. D’autre part, lorsque le besoin d’aide est jusqu’à trois des cinq actes ordinaires de la vie quotidienne, il s’agit d’une dépendance partielle, mais qui doit être clairement prévue par le contrat. Pour cela, le versement de la rente correspond à un pourcentage du montant prévu en cas de dépendance totale et qui est variable selon le degré de dépendance.